Ordres du jour et procès-verbaux du conseil
Consultez ici les dates, ordres du jour et procès-verbaux du conseil municipal.
Année 2023
- Conseil du 28 septembre - procès verbal
Séance du 28 septembre, par nmoutier
- Conseil du 29 juin -procès verbal
Séance du 29 juin, par nmoutier
- Conseil du 9 juin - procès verbal
Séance du 9 juin, par nmoutier
Séance extraordinaire du 9 juin, par nmoutier
- Conseil du 30 mars - procès verbal
Séance du 30 mars, par nmoutier
- Conseil du 16 février - procès verbal
Séance du 16 février, par nmoutier
- Conseil du 26 janvier - procès verbal
Séance du 26 janvier, par nmoutier
Année 2022
- Conseil du 17 novembre - procès verbal
Séance du 17 novembre, par nmoutier
- Conseil du 29 septembre - compte rendu
Séance du 29 septembre, par nmoutier
- Conseil du 30 juin - compte rendu
Séance du_30 juin, par nmoutier
- Conseil du 19 mai - compte rendu
Séance du 19 mai, par nmoutier
- Conseil du 31 mars - compte rendu
Séance du 31 mars, par nmoutier
- Conseil du 10 février - compte rendu
Séance du 10 février, par nmoutier
Année 2021
- Conseil du 16 décembre - compte rendu
Séance du 16 décembre, par nmoutier
- Conseil du 25 novembre - compte rendu
Séance du 25 novembre, par nmoutier
- Conseil du 30 septembre - compte rendu
séance du 30 septembre, par nmoutier
- Conseil du 30 juin - compte rendu
Séance du 30 juin, par nmoutier
- Conseil du 20 mai - compte rendu
Séance du 20 mai, par nmoutier
- Conseil du 25 mars - compte rendu
Séance du 25 mars, par nmoutier
- Conseil du 11 février - compte rendu
Séance du 11 février, par nmoutier
Année 2020
- Conseil du 17 décembre - compte rendu
Séance du 17 décembre, par nmoutier
- Conseil du 14 novembre - compte rendu
Séance du 14 novembre, par nmoutier
- Conseil du 30 septembre - Compte rendu
Séance du 30 septembre, par nmoutier
- Conseil du 2 juillet - Compte rendu
Séance du 2 juillet, par nmoutier
- Conseil du 28 mai - Compte rendu
Séance du 28 mai.pdf, par Nmoutier
- Conseil du 24 février - Compte-rendu
Séance du 24 février.pdf, par Nmoutier
- Conseil du 6 février - Compte-rendu
Séance du 6 février.pdf, par Psaussereau
Année 2019
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- Conseil du 19 décembre - Compte-rendu
Séance du 19 décembre.pdf, par Psaussereau
- Conseil du 21 novembre - Compte-rendu
Séance du 21 novembre.pdf, par Psaussereau
- Conseil du 10 octobre - Compte-rendu
Séance du 10 octobre.pdf, par Psaussereau
- Conseil du 27 juin - Compte-rendu
Séance du 27 juin 2019.pdf, par Psaussereau
- Conseil du 23 mai - Compte-rendu
séance du 23 mai 2019.pdf, par Jcocher
- Conseil du 27 mars - Compte-rendu
Séance du 27 mars 2019.pdf, par Psaussereau
- Conseil du 7 février - Compte-rendu
Séance du 7 février 2019.pdf, par Psaussereau
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Année 2018
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- Conseil du 13 décembre - Compte-rendu
Séance du 13 décembre 2018.pdf, par Jcocher
- Conseil du 11 octobre - Compte-rendu
Séance du 11 octobre 2018.pdf, par Jcocher
- Conseil du 28 juin - Compte-rendu
Séance du 28 juin 2018.pdf, par Jcocher
- Conseil du 31 mai - Compte-rendu
Séance du 31 mai 2018.pdf, par Jcocher
- Conseil du 22 mars - Compte-rendu
Séance du 22 mars 2018.pdf, par Jcocher
- Conseil du 1er février - Compte-rendu
Séance du 1er février 2018.pdf, par Jcocher
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Année 2017
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- Conseil du 7 décembre - Compte-rendu
Séance du Conseil du 7 décembre.pdf, par Nmoutier
- Conseil du 19 octobre - Compte-rendu
Séance du Conseil du 19 octobre.pdf, par Nmoutier
- Conseil du 28 septembre - Compte-rendu
Séance du Conseil du 28 septembre.pdf, par Nmoutier
- Conseil du 30 juin - Compte-rendu
Séance du Conseil du 30 juin (partie 1).pdf, par Nmoutier
Séance du Conseil du 30 juin (partie 2).pdf, par Nmoutier
- Conseil du 18 mai - Compte-rendu
Séance du Conseil du 18 mai.pdf, par Nmoutier
- Conseil du 23 mars - Compte-rendu
Séance du Conseil du 23 mars.pdf, par Nmoutier
- Conseil du 2 février - Compte-rendu
Séance du Conseil du 2 février.pdf, par Nmoutier
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Année 2016
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- Conseil du 8 décembre - Compte-rendu
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- Conseil du 13 octobre - Compte-rendu
Séance du 13 octobre.pdf, par Nmoutier
- Conseil du 30 juin - Compte-rendu
Séance du 30 juin.pdf, par Nmoutier
- Conseil du 12 mai - Compte-rendu
Séance du 12 mai.pdf, par Nmoutier
- Conseil du 17 mars - Compte-rendu
Séance du 17 mars.pdf, par Nmoutier
- Conseil du 4 février - Compte-rendu
Séance du 4 février.pdf, par Nmoutier
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Année 2015
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- Conseil du 26 novembre – Compte-rendu
Séance du 26 novembre.pdf, par Nmoutier
- Conseil du 24 septembre – Compte-rendu
Séance du 24 septembre.pdf, par Nmoutier
- Conseil du 25 juin – Compte-rendu
Séance du 25 juin.pdf, par Nmoutier
- Conseil du 26 mars – Compte-rendu
Séance du 26 mars.pdf, par Nmoutier
- Conseil du 12 février – Compte-rendu
Séance du 12 février.pdf, par Nmoutier
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Année 2014
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- Conseil du 18 décembre – Compte-rendu
Séance du 18 décembre.pdf, par Nmoutier
- Conseil du 13 novembre – Compte-rendu
Séance du 13 novembre.pdf, par Nmoutier
- Conseil du 25 septembre – Compte-rendu
Séance du 25 septembre.pdf, par Nmoutier
- Conseil du 3 juillet – Compte-rendu
Séance du 3 juillet.pdf, par Nmoutier
- Conseil du 22 mai – Compte-rendu
Séance du 22 mai.pdf, par Nmoutier
- Conseil du 28 avril – Compte-rendu
Séance du 28 avril.pdf, par Nmoutier
- Conseil du 5 avril – Compte-rendu
Séance du 5 avril.pdf, par Nmoutier
- Conseil du 13 février – Compte-rendu
Séance du 13 fevrier.pdf, par Nmoutier
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Année 2013
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- Conseil du 19 décembre – Compte-rendu
Séance du 19 décembre.pdf, par Nmoutier
- Conseil du 14 novembre – Compte-rendu
Séance du 14 novembre.pdf, par Nmoutier
- Conseil du 26 septembre – Compte-rendu
Séance du 26 septembre.pdf, par Nmoutier
- Conseil du 4 juillet – Compte-rendu
Séance du 4 juillet.pdf, par Nmoutier
- Conseil du 30 mai – Compte-rendu
Séance du 30 mai.pdf, par Nmoutier
- Conseil du 28 mars – Compte-rendu
Séance du 28 mars 2013.pdf, par Nmoutier
- Conseil du 21 février – Compte-rendu
Séance du 21 fevrier.pdf, par Nmoutier
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Année 2012
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- Conseil du 13 décembre – Compte-rendu
Séance du 13 decembre.pdf, par Nmoutier
- Conseil du 25 octobre – Compte-rendu
Séance du 25 octobre.pdf, par Nmoutier
- Conseil du 20 septembre – Compte-rendu
Séance du 20 septembre.pdf, par Nmoutier
- Conseil du 5 juillet – Compte-rendu
Séance du 5 juillet.pdf, par Nmoutier
- Conseil du 24 mai – Compte-rendu
Séance du 24 mai.pdf, par Nmoutier
- Conseil du 29 mars – Compte-rendu
Séance du 29 mars.pdf, par Nmoutier
- Conseil du 26 janvier – Compte-rendu
Séance du 26 janvier.pdf, par Nmoutier
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Année 2011
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- Conseil du 15 décembre – Compte-rendu
Séance du 15 decembre.pdf, par Nmoutier
- Conseil du 17 novembre – Compte-rendu
Séance du 17 novembre.pdf, par Nmoutier
- Conseil du 15 septembre – Compte-rendu
Séance du 15 septembre.pdf, par Nmoutier
- Conseil du 30 juin – Compte-rendu
Séance du 30 juin.pdf, par Nmoutier
- Conseil du 24 mars – Compte-rendu
Séance du 24 mars.pdf, par Nmoutier
- Conseil du 3 février – Compte-rendu
Séance du 3 fevrier.pdf, par Nmoutier
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Année 2010
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- Conseil du 16 décembre – Compte-rendu
Séance du 16 decembre.pdf, par Nmoutier
- Conseil du 4 novembre – Compte-rendu
Séance du 4 novembre.pdf, par Nmoutier
- Conseil du 23 septembre – Compte-rendu
Séance du 23 septembre.pdf, par Nmoutier
- Conseil du 1er juillet – Compte-rendu
Séance du 1er juillet.pdf, par Nmoutier
- Conseil du 20 mai – Compte-rendu
Séance du 20 mai.pdf, par Nmoutier
- Conseil du 25 mars – Compte-rendu
Séance du 25 mars.pdf, par Nmoutier
- Conseil du 4 février – Compte-rendu
Séance du 4 fevrier.pdf, par Nmoutier
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Année 2009
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- Conseil du 17 décembre – Compte-rendu
Séance du 17 decembre.pdf, par Nmoutier
- Conseil du 12 novembre – Compte-rendu
Séance du 12 novembre.pdf, par Nmoutier
- Conseil du 1er octobre – Compte-rendu
Séance du 1er octobre.pdf, par Nmoutier
- Conseil du 2 juillet – Compte-rendu
Séance du 2 juillet.pdf, par Nmoutier
- Conseil du 14 mai – Compte-rendu
Séance du 14 mai.pdf, par Nmoutier
- Conseil du 19 mars – Compte-rendu
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- Conseil du 29 janvier – Compte-rendu
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| Les comptes rendus du conseil avant 2009 sont disponibles en consultation auprès du service des archives communales. |
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Actes administratifs en consultation Vous pouvez consulter à l’accueil de l’hôtel de ville le recueil des actes administratifs regroupant les arrêtés et les décisions du Maire et les délibérations du Conseil municipal, régissant les affaires de la commune. |