Recueil des actes généraux

Liste des délibérations votées à la séance du 29 novembre (partie 1), par nmoutier

Liste des délibérations votées à la séance du 29 novembre (partie 2), par nmoutier

Liste des delibérations votées à la séance du 12 octobre, par nmoutier

Liste des délibérations votées à la séance du 28 septembre, par nmoutier

Séance du 29 juin, par nmoutier

Liste des délibérations votées à la séance du 29 juin, par nmoutier

Séance du 9 juin, par nmoutier

Séance extraordinaire du 9 juin, par nmoutier

Proces verbal signé de la séance du 12-06-2023, par nmoutier

del_230922_01_dm1_2023_ccas_princ.pdf, par nmoutier

del_230922_02_dm1_2023_ccas_annexe.pdf, par nmoutier

del_230922_03_tarif_2024_rad.pdf, par nmoutier

del_230922_04_subvention_execptionnelle_2023_agessoa_envol.pdf, par nmoutier

1 - creation_dune_maison_medicale_pluridisciplinaire_et_demande_de_subventions, par nmoutier

3 - Demande_de_subvention_pour_les_travaux_de_rehabilitation_de_la_maison_de_quartier_de_c, par nmoutier

4 - demande_de_subvention_pour_la_creation_dun_jardin_pedagogique_chennevieres, par nmoutier

5_-_creation_du_ptit_cine-club_dutopia_pour_les_jeunes_saint-ouennais, par nmoutier

6_-_tarifs_de_la_taxe_locales_sur_les_publicite_exterieur_tlpe, par nmoutier

7 - approbation_du_contrat_dimprevision_marche_public_fournitures_scolaires, par nmoutier

8_-_demande_subvention_aupres_de_la_caf, par nmoutier

9_-_renouvellement_du_dispositif_mini-sejours_ville_vie_vacances, par nmoutier

10_-_subvention_exceptionnelle_a_lassociation_sportive_du_lycee_du_chateau_depluches, par nmoutier

11_-_convention_avec_orange_dans_le_cadre_des_operations_denfouissement_des_reseaux_aerie, par nmoutier

12_-_adhesion_de_la_commune_du_chesnay-rocquencourt_au_syndicat_intercommunal_funeraire_de, par nmoutier

13_-_convention_dobjectifs_2023-2024_avec_lassociation_theatre_uvol, par nmoutier

14_-_convention_de_mise_a_disposition_de_la_salle_de_spectacle_limprevu_avec_lassociatio, par nmoutier

Procès verbal de la seance du 30 mars 2023, par nmoutier

1 - vote des taux communaux de fiscalite directe locale 2023, par nmoutier

2 - budget ville 2022 - approbation du compte de gestion, par nmoutier

3 - budget ville 2022 - approbation du compte administratif, par nmoutier

4 - budget ola 2022 - approbation du compte de gestion, par nmoutier

5 - budget ola 2022 - approbation du compte administratif, par nmoutier

6 - budget golf 2022 - approbation du compte de gestion, par nmoutier

7 - budget golf 2022 - approbation du compte administratif, par nmoutier

8 - rapport egalite entre les hommes et les femmes, par nmoutier

9 - avis sur le projet de sigma cergy-pontoise rn184, par nmoutier

10 -tarifs billeterie des spectacles, par nmoutier

11 - regularisation de lassiette fonciere liesse, par nmoutier

12 - acquisition emplacements 16 impasse du nord, par nmoutier

13 - tarifs des sejours a la semaine ete 2023, par nmoutier

14 - contrat imprevision fournitures de fleurs, par nmoutier

15 - aide financiere travaux asl les grandes cotes, par nmoutier

16 - occupation temporaire permis de vegetaliser maubuisson, par nmoutier

17 - convention daide securisation chateau depluches, par nmoutier

18 - aide a la securisation des equipements de protection residence dampierre, par nmoutier

19 - validation du montant de la convention smbo sur les missions gemapi, par nmoutier

20 - renouvellement de la composition du comite sur la videoprotection, par nmoutier

21 - garantie demprunts emmaus habitat, par nmoutier

22 - rapport social unique 2021, par nmoutier

23 - modification du tableau des emplois, par nmoutier

70 de-02 - cde - approbation du compte administratif 2022, par nmoutier

70 de-04 - vote du budget primitif 2023, par nmoutier

99 de-01-cde-approbation du compte de gestion 2022, par nmoutier

99 de-03 - cde - affectation de resultats, par nmoutier

arrete2023-068nbredeleguesetsuppleantssigne.pdf, par nmoutier

proces_verbal_signe_de_la_seance_du_24-03-2023.pdf, par nmoutier

del_230612_03_convention_telegestion_cd-ccas.pdf, par nmoutier

del_230612_02_tarifs_2023_2024_ateliers_memoire.pdf, par nmoutier

del_230612_01_fsl.pdf, par nmoutier

proces_verbal_de_la_seance_du_16_fevrier 2023, par nmoutier

Liste des délibérations votées à la séance du 16 février 2023, par nmoutier

1 - bp de la commune 2023, par nmoutier

2 - bp de l'ola 2023, par nmoutier

3 - bp du golf 2023, par nmoutier

4 - création dune apcp - aménagement de pistes cyclables, par nmoutier

5 - subventions aux associations, par nmoutier

6 - creation dune sem locale, par nmoutier

7 - entree au capital de la spl cergy-pontoise amenagement, par nmoutier

8 - convention d'objectifs apiref, par nmoutier

9 - Permis de végétaliser - convention occupation temporaire du domaine public, par nmoutier

10 - permis de végétaliser - convention occupation temporaire du domaine public 2, par nmoutier

11 - regularisation dalignement de la propriete situee 5 rue pradine, par nmoutier

12 - acquisition dun emplacement reserve situe 8 rue du parc, par nmoutier

13 - adhesion a la mission de mediation du cig de la grande couronne, par nmoutier

14 - delib valorisation metaux crematorium, par nmoutier

15 - avenant ndeg7 a la convention eclairage public et video protection, par nmoutier

16 - avenant ndeg1 a la convention installation video-protection sur les batiments, par nmoutier

17 - modification du tableau des emplois, par nmoutier

18 - convention d'objectifs avec lassociation sportive les cougars, par nmoutier

19 - convention dobjectifs avec lassoa, par nmoutier

pv du 15-12, par nmoutier

proces_verbal_de_la_seance_du_26_janvier 2023, par nmoutier

Liste des déliberations votées à la séance du 26 janvier, par nmoutier

0 - Approbation du pv du cm en date du 15 decembre 2022, par nmoutier

1 - rapport dorientation budgetaire 2023, par nmoutier

2 - Adoption du reglement budgetaire et financier de la ville de saint-ouen laumone, par nmoutier

3 - Modification du mode et des durees damortissement des immobilisations - budget ville, par nmoutier

4 - instauration du mode et des durees damortissement des immobilisations - budget office local, par nmoutier

del_230130_01_tarif_2023_saad, par nmoutier

del_230130_02v2_acompte_subvention_agessoa.pdf, par nmoutier

del_230130_03_rbf_2023_ccas.pdf, par nmoutier

del_230130_04_rf_2023_saad.pdf, par nmoutier

del_230130_05_rf_2023_rad.pdf, par nmoutier

del_230130_06_rob_2023_ccas.pdf, par nmoutier

proces_verbal_signe_de_la_seance_du_02-12-2022.pdf, par nmoutier

70 de-02 - cde - approbation du compte administratif 2022, par nmoutier

99 de-01 - rapport d'orientation budgétaire 2023 caisse des écoles, par nmoutier

99 de-02 - adoption du règlement budgétaire et financier de la cde, par nmoutier

99 de-03 - modification du mode d'amortissement des immobilisations, par nmoutier

1- Approbation du plu, par nmoutier

2- Budget principal - affectation des résultats de clôture 1, par nmoutier

3- Budget annexe ola - affectation des résultats de cloture, par nmoutier

4- budget annexe golf - affectation des résultats de cloture, par nmoutier

5- budget principal - vote du budget supplémentaire, par nmoutier

6- Budget annexe ola - vote du budget supplémentaire, par nmoutier

7- Budget annexe golf - vote du budget supplémentaire, par nmoutier

8- Modification de la délégation de pouvoir du cm au maire, par nmoutier

9- Modification des autorisations de programme et des crédits de paiement apcp pdf, par nmoutier

10- Politique de la ville - rapport annuel 2021 du contrat de ville - copie, par nmoutier

11- Rapport 2021 relatif à l'utilisation de la dsucs, par nmoutier

12- Rapport 2021 relatif au fsrif, par nmoutier

13- Demande de renouvellement du label info jeunesse de la clef, par nmoutier

14- Revalorisation de la tarification des nuitées pour les séjours organisés par la ville 2, par nmoutier

15- Recours aux contrats d'apprentissage - secteur périscolaire 1, par nmoutier

16- détermination des ratios d'avancement de grade 2022, par nmoutier

17- Modification du tableau des emplois, par nmoutier

18- Bilan des transactions immobilières réalisées en 2021, par nmoutier

19- Acquisition de la sente des labours auprès du département, par nmoutier

20- Acquisition d'une emprise foncière du chemin du halage, par nmoutier

21- Régularisation d'un alignement de la propriété située 50 rue des sablons 1, par nmoutier

Séance du 29 septembre, par nmoutier

1- taxe d'aménagement reversement d'une partie du produit de la taxe au profit de la communauté d'agglomération de cergy-pontoise.pdf, par nmoutier

2 - majoration de la cotisation des logements meublés non affectés à l'habitation principale, par nmoutier

3 - signature d'une convention de partenariat entre la commune et le ministère de la culture pour l'application du pass culture, par nmoutier

4 - tarifs de la billetterie de spectacles de L'Imprévu aux bénéficiaires du pass culture, par nmoutier

5 - Projet de cession de deux lots de volume et du local correspondant au lot_5105_situes_copropriete_maubuisson i a la societe bamako market-1, par nmoutier

6 - acquisition amiable de parcelles situées 32 rue d'Eragny auprès de grand paris amenagement, par nmoutier

7 - acquisition amiable de l'impasse située rue du pont vert auprès de la SCI ile de france, par nmoutier

8 - échanges fonciers avec val d'Oise habitat sur le quartier de chennevieres, par nmoutier

9 - modif état descriptif Maubuisson i projet d'aménagement dalle basse grand centre, par nmoutier

10 - cession d'un appartement communal situe 12 rue Jean-Louis linquette, par nmoutier

11 - régularisation alignement de la propriété située 31 rue doraison, par nmoutier

12 - convention relative à la mise en place d'un projet éducatif territorial pedt, par nmoutier

13 - modifications du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil du jeune enfant, par nmoutier

14 - renouvellement de la convention d'objectifs et de financement dite prestation de service contrat local d'accompagnement a la scolarité clas, par nmoutier

15 - modification du tableau des emplois, par nmoutier

16 - approbation du contrat d'imprevision lie au marche public ndeg2019-03 produits d'entretien lot 1 produits et dpetites fournitures d'entretien, par nmoutier

17 - mise à disposition d'un logiciel de suivi des consommations et des facturations de fluides entre la communaute dagglomeration de cergy-pontoise, par nmoutier

18 - programme d'aide financiere 2022 pour la realisation de travaux de grosse maintenance des espaces exterieurs des coproprietes et_asl, par nmoutier

19 - programme d'aide financière 2022 pour la réalisation de travaux de grosse maintenance des espaces exterieurs des coproprietes et asl.pdf, par nmoutier

20 - création de la fonction de conseiller municipal correspondant incendie et secours, par nmoutier

21 - approbation de l'avenant ndeg5 a la convention de concession relative a la construction et a l'exploitation d'un crematorium, par nmoutier

23 - Augmentation des tarifs 2023 de restauration pour le rad, par nmoutier

24 - libéralité recue societe my family sas, par nmoutier

99 ar-ap0163 interdiction de stationnement de résidences mobiles gdv hors aire, par nmoutier

Procès-verbal, par nmoutier

Liste des délibérations votées à la séance du 17 novembre 2022, par nmoutier

0 - approbation du pv du cm en date du 29 septembre 2022, par nmoutier

1 - décision modificative ndeg12022 - budget général de la ville, par nmoutier

2 - mise en place d'une convention territoriale globale, par nmoutier

3 - subvention de fonctionnement par élève - versement aux coopératives scolaires, par nmoutier

4 - modification des apcp pour diverses opérations d'investissements inscrites au budget 1, par nmoutier

5 - dérogation au repos hebdomadaire 1, par nmoutier

6 - modification du tableau des emplois, par nmoutier

Liste des délibérations adoptées à la séance du 15 décembre 2022, par nmoutier

1 - instauration du droit de préemption simple sur les zones u et au, par nmoutier

2 - instauration du droit de préemption renforce , par nmoutier

3 - délégation de l'exercice du droit de préemption sur les parcs d'activités, par nmoutier

4 - tarifs périscolaires a compter du 03 janvier 2023, par nmoutier

5- protocole d'accord transactionnel - sarl le louvrais cafe du centre, par nmoutier

6 - denomination dune nouvelle voie - mail roland daffix, par nmoutier

7 - jeux concours L'imprévu validation du principe d'organisation et du reglt, par nmoutier

8 - budget ville - versement d'un acompte sur subvention au ccas avant le vote bp, par nmoutier

9 - autorisation engager liquider mandater investissement, par nmoutier

10 - créances irrecouvrables - budget general, par nmoutier

11 - garantie d'emprunts a i3f pour la construction de 15 logements, par nmoutier

12 - précision erreur matérielle délibération tlpe, par nmoutier

13 - subvention au lycee edmond rostand - voyage a strasbourg, par nmoutier

14 - appel a projets - plan mercredi 1, par nmoutier

15 - modification du reglement activites peri et extrascolaires e, par nmoutier

16 - modif agrement des etablissements jeune enfant, par nmoutier

17 - renouvellement de la convention d'objectifs épicerie sociale et solidaire, par nmoutier

18 - protocole d'accord transactionnel - marche ndeg2021-12, par nmoutier

19 - modification du reglement interieur du marche forain, par nmoutier

20 - droits de place du marche - revalorisation des tarifs pour 2023, par nmoutier

21 - recensement - remuneration des agents recenseurs, par nmoutier

22 - modification du tableau des emplois au 1er janvier 2023, par nmoutier

23 - renouvellement representants cydec, par nmoutier

Modification délégation de pouvoir du ca, par nmoutier

Créances irrecouvrables budget annexe aides a domicile, par nmoutier

Budget annexe aides a domicile, par nmoutier

Acompte sur subvention avant bp 2023 budget principal, par nmoutier

Convention d'objectifs 2023-2025 ville ccas agessoa, par nmoutier

Procès verbal signé de la séance du 23-09-2022, par nmoutier