Recueil des actes généraux

Liste des déliberations votées à la séance du 26 janvier, par nmoutier

1- Approbation du plu, par nmoutier

2- Budget principal - affectation des résultats de clôture 1, par nmoutier

3- Budget annexe ola - affectation des résultats de cloture, par nmoutier

4- budget annexe golf - affectation des résultats de cloture, par nmoutier

5- budget principal - vote du budget supplémentaire, par nmoutier

6- Budget annexe ola - vote du budget supplémentaire, par nmoutier

7- Budget annexe golf - vote du budget supplémentaire, par nmoutier

8- Modification de la délégation de pouvoir du cm au maire, par nmoutier

9- Modification des autorisations de programme et des crédits de paiement apcp pdf, par nmoutier

10- Politique de la ville - rapport annuel 2021 du contrat de ville - copie, par nmoutier

11- Rapport 2021 relatif à l'utilisation de la dsucs, par nmoutier

12- Rapport 2021 relatif au fsrif, par nmoutier

13- Demande de renouvellement du label info jeunesse de la clef, par nmoutier

14- Revalorisation de la tarification des nuitées pour les séjours organisés par la ville 2, par nmoutier

15- Recours aux contrats d'apprentissage - secteur périscolaire 1, par nmoutier

16- détermination des ratios d'avancement de grade 2022, par nmoutier

17- Modification du tableau des emplois, par nmoutier

18- Bilan des transactions immobilières réalisées en 2021, par nmoutier

19- Acquisition de la sente des labours auprès du département, par nmoutier

20- Acquisition d'une emprise foncière du chemin du halage, par nmoutier

21- Régularisation d'un alignement de la propriété située 50 rue des sablons 1, par nmoutier

Séance du 29 septembre, par nmoutier

1- taxe d'aménagement reversement d'une partie du produit de la taxe au profit de la communauté d'agglomération de cergy-pontoise.pdf, par nmoutier

2 - majoration de la cotisation des logements meublés non affectés à l'habitation principale, par nmoutier

3 - signature d'une convention de partenariat entre la commune et le ministère de la culture pour l'application du pass culture, par nmoutier

4 - tarifs de la billetterie de spectacles de L'Imprévu aux bénéficiaires du pass culture, par nmoutier

5 - Projet de cession de deux lots de volume et du local correspondant au lot_5105_situes_copropriete_maubuisson i a la societe bamako market-1, par nmoutier

6 - acquisition amiable de parcelles situées 32 rue d'Eragny auprès de grand paris amenagement, par nmoutier

7 - acquisition amiable de l'impasse située rue du pont vert auprès de la SCI ile de france, par nmoutier

8 - échanges fonciers avec val d'Oise habitat sur le quartier de chennevieres, par nmoutier

9 - modif état descriptif Maubuisson i projet d'aménagement dalle basse grand centre, par nmoutier

10 - cession d'un appartement communal situe 12 rue Jean-Louis linquette, par nmoutier

11 - régularisation alignement de la propriété située 31 rue doraison, par nmoutier

12 - convention relative à la mise en place d'un projet éducatif territorial pedt, par nmoutier

13 - modifications du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil du jeune enfant, par nmoutier

14 - renouvellement de la convention d'objectifs et de financement dite prestation de service contrat local d'accompagnement a la scolarité clas, par nmoutier

15 - modification du tableau des emplois, par nmoutier

16 - approbation du contrat d'imprevision lie au marche public ndeg2019-03 produits d'entretien lot 1 produits et dpetites fournitures d'entretien, par nmoutier

17 - mise à disposition d'un logiciel de suivi des consommations et des facturations de fluides entre la communaute dagglomeration de cergy-pontoise, par nmoutier

18 - programme d'aide financiere 2022 pour la realisation de travaux de grosse maintenance des espaces exterieurs des coproprietes et_asl, par nmoutier

19 - programme d'aide financière 2022 pour la réalisation de travaux de grosse maintenance des espaces exterieurs des coproprietes et asl.pdf, par nmoutier

20 - création de la fonction de conseiller municipal correspondant incendie et secours, par nmoutier

21 - approbation de l'avenant ndeg5 a la convention de concession relative a la construction et a l'exploitation d'un crematorium, par nmoutier

23 - Augmentation des tarifs 2023 de restauration pour le rad, par nmoutier

24 - libéralité recue societe my family sas, par nmoutier

99 ar-ap0163 interdiction de stationnement de résidences mobiles gdv hors aire, par nmoutier

Procès-verbal, par nmoutier

Liste des délibérations votées à la séance du 17 novembre 2022, par nmoutier

0 - approbation du pv du cm en date du 29 septembre 2022, par nmoutier

1 - décision modificative ndeg12022 - budget général de la ville, par nmoutier

2 - mise en place d'une convention territoriale globale, par nmoutier

3 - subvention de fonctionnement par élève - versement aux coopératives scolaires, par nmoutier

4 - modification des apcp pour diverses opérations d'investissements inscrites au budget 1, par nmoutier

5 - dérogation au repos hebdomadaire 1, par nmoutier

6 - modification du tableau des emplois, par nmoutier

Liste des délibérations adoptées à la séance du 15 décembre 2022, par nmoutier

1 - instauration du droit de préemption simple sur les zones u et au, par nmoutier

2 - instauration du droit de préemption renforce , par nmoutier

3 - délégation de l'exercice du droit de préemption sur les parcs d'activités, par nmoutier

4 - tarifs périscolaires a compter du 03 janvier 2023, par nmoutier

5- protocole d'accord transactionnel - sarl le louvrais cafe du centre, par nmoutier

6 - denomination dune nouvelle voie - mail roland daffix, par nmoutier

7 - jeux concours L'imprévu validation du principe d'organisation et du reglt, par nmoutier

8 - budget ville - versement d'un acompte sur subvention au ccas avant le vote bp, par nmoutier

9 - autorisation engager liquider mandater investissement, par nmoutier

10 - créances irrecouvrables - budget general, par nmoutier

11 - garantie d'emprunts a i3f pour la construction de 15 logements, par nmoutier

12 - précision erreur matérielle délibération tlpe, par nmoutier

13 - subvention au lycee edmond rostand - voyage a strasbourg, par nmoutier

14 - appel a projets - plan mercredi 1, par nmoutier

15 - modification du reglement activites peri et extrascolaires e, par nmoutier

16 - modif agrement des etablissements jeune enfant, par nmoutier

17 - renouvellement de la convention d'objectifs épicerie sociale et solidaire, par nmoutier

18 - protocole d'accord transactionnel - marche ndeg2021-12, par nmoutier

19 - modification du reglement interieur du marche forain, par nmoutier

20 - droits de place du marche - revalorisation des tarifs pour 2023, par nmoutier

21 - recensement - remuneration des agents recenseurs, par nmoutier

22 - modification du tableau des emplois au 1er janvier 2023, par nmoutier

23 - renouvellement representants cydec, par nmoutier

Modification délégation de pouvoir du ca, par nmoutier

Créances irrecouvrables budget annexe aides a domicile, par nmoutier

Budget annexe aides a domicile, par nmoutier

Acompte sur subvention avant bp 2023 budget principal, par nmoutier

Convention d'objectifs 2023-2025 ville ccas agessoa, par nmoutier

Procès verbal signé de la séance du 23-09-2022, par nmoutier